Dernière mise à jour :19 janvier 2026
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- Le contenu ne remplace en aucun cas un avis médical professionnel, un diagnostic ou un traitement.
- Les utilisateurs sont vivement encouragés à consulter des professionnels de santé qualifiés avant d'utiliser tout produit médical.
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Médical France™ s'efforce de fournir des informations exactes, mais les spécifications des produits et les réglementations peuvent changer sans préavis.
2. Exactitude des informations produites
Toutes les descriptions, images et prix sont fournis de bonne foi. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
- Les utilisateurs doivent vérifier l'usage correct selon les instructions du fabricant et la conformité aux normes (règlement européen sur les dispositifs médicaux MDR 2017/745, marquage CE, normes ISO).
-
Médical France™ se réserve le droit de corriger toute erreur de prix avant l'exécution d'une commande.
3. Usage professionnel et clinique
Certains produits vendus par Médical France™ sont destinés exclusivement à un usage professionnel (hôpitaux, cliniques, praticiens agréés).
- Les utilisateurs doivent se conformer au Code de la santé publique.
-
Médical France™ décline toute responsabilité en cas de dommages résultant d'une mauvaise manipulation, d'un usage par du personnel non formé ou de modifications non autorisées.
4. Conformité réglementaire
Tous les produits vendus sont conformes au règlement UE 2017/745 et au Code de la santé publique français.
- L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation du produit conformément aux instructions du fabricant.
- La garantie de conformité peut être annulée si les produits sont modifiés ou utilisés en dehors de leurs applications prévues.
5. Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi française et européenne, Médical France™ ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects (perte de revenus, interruption d'activité, blessures dues à une mauvaise utilisation).
- La responsabilité pour les produits défectueux est limitée au prix d'achat du produit concerné, conformément aux articles L217-4 et suivants du Code de la consommation.
6. Liens externes
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7. Responsabilités de l'utilisateur
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8. Protection des données et confidentialité
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9. Avertissement santé et sécurité
Les produits vendus sont des dispositifs médicaux réglementés.
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13. Réglementation sur les dispositifs médicaux
Médical France™ assure la traçabilité et la conformité des produits selon les normes européennes et françaises. Nous fournissons la documentation et les manuels requis par la loi pour accompagner chaque dispositif.
14. Exportation et clause internationale
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